1. Objet du Portail Documentaire
Ce site internet est édité par la Ligue de Bretagne de Kick Boxing, Muay Thaï et Disciplines Associées, une association sans but lucratif constituée d'après la Loi du 1er Juillet 1901 (RNA: W291004484). Ce portail a pour unique objet d'informer de façon rigoureuse et transparente les préfectures, les communes, les clubs sportifs affiliés, les licenciés et le grand public sur nos actions d'inclusion sociale, de santé publique et de cohésion sociale en Bretagne.
2. Absence Totale d'Activité Commerciale ou Marchande
En conformité absolue avec nos objectifs statutaires d'utilité publique, ce portail documentaire ne propose aucun bien, service, abonnement, formation payante ou adhésion commerciale. Il n'intègre aucun module de commerce électronique, aucun panier d'achat ni aucun formulaire de transaction bancaire. L'accès aux documents administratifs de terrain et la consultation de notre calendrier réglementaire 2026 sont entièrement gratuits et ouverts à tous les citoyens.
3. Propriété Intellectuelle et Usage Documentaire
L'ensemble des données de terrain, textes académiques, photographies d'illustration (fournies de manière statique et sans duplication) et logos figurant sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association. Toute reproduction partielle ou complète des bilans d'activités à des fins commerciales ou lucratives est formellement prohibée. Les citoyens sont autorisés à télécharger nos formulaires administratifs pour un usage personnel ou associatif non-marchand uniquement.
4. Responsabilité et Données de Terrain
Bien que nos équipes de gouvernance basées à Rennes veillent à la mise à jour constante de nos informations, la Ligue ne peut être tenue responsable d'éventuelles inexactitudes matérielles dues à des modifications de calendriers préfectoraux. Nous invitons les utilisateurs à contacter directement nos correspondants sportifs départementaux pour valider les dates et lieux de nos stages régionaux d'arbitrage.